La motivation des décisions des cours constitutionnelles : étude du discours de motivation des cours belge et française

par Antoine Ploux

Résumé de « La motivation des décisions des cours constitutionnelles : étude du discours de motivation des cours belge et française »

La motivation des décisions de justice est un sujet important puisqu'il permet de rendre compte du pouvoir exercé par les juges. Traditionnellement, on l'analyse de manière formelle, mais cette approche a ses limites. Une étude plus fonctionnelle de la motivation des cours constitutionnelles belge et française a permis de mieux comprendre comment leurs décisions s'inscrivent dans un cadre de discours et de contraintes spécifiques. À ce titre on peut relever par exemple les contraintes procédurales ou l'impératif de célérité. Malgré ces contraintes, les cours conservent une certaine liberté dans leur manière de justifier leurs choix, ce qui caractérise l'exercice d'un pouvoir. Cette analyse met en lumière l'équilibre entre les pressions externes et l'autonomie des cours dans leur processus décisionnel.

Caractéristiques

Éditeur

Mare & Martin

Collection

BIBLIOTHEQUE DE

Parution

10 jui.

Pages

834

Dimensions

240 x 160 x 40 mm

Poids

1280 g

ISBN

9782386001581

Disponibilité

Sur commande