Précis du droit de la commande publique : marchés publics, concessions

par Stéphane Braconnier

Résumé de « Précis du droit de la commande publique : marchés publics, concessions »

Cet ouvrage de référence expose de façon simple et rigoureuse l’ensemble des règles applicables aux marchés publics et aux contrats de concession, en combinant systématiquement analyse théorique et approche fonctionnelle. Organisé autour de cinq parties, il décrypte de manière progressive les sources, les notions fondamentales du droit de la commande publique et les parties au contrat, avant d’insister sur la réglementation de la passation d’un marché public et d’un contrat de concession. Des développements sont spécifiquement consacrés au contentieux des contrats de la commande publique, qui a connu de nombreuses évolutions ces dernières années. Enfin, la dernière partie traite de tous les aspects, techniques et financiers, de l’exécution de ces contrats. À jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, cette huitième édition intègre notamment les modifications introduites par le décret n° 2024-1251 du 30 décembre 2024 portant diverses mesures de simplification du droit de la commande publique. Par son approche didactique et opérationnelle, cet ouvrage constitue un outil indispensable pour maîtriser les régimes juridiques, la technique contractuelle, ainsi que la jurisprudence et la doctrine associées. L’ouvrage répond ainsi aux besoins des universitaires, praticiens et professionnels du secteur. Cet ouvrage est destiné à tous ceux qui souhaitent comprendre et approfondir le droit de la commande publique : universitaires, avocats, juristes, praticiens et étudiants.

Caractéristiques

Éditeur

Éditions "Le Moniteur"

Collection

GUIDES JURIDIQU

Parution

28 mai.

Pages

743

Dimensions

240 x 169 x 36 mm

Poids

1210 g

ISBN

9782281137286

Disponibilité

Sur commande